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Commissions Mode de fonctionnement |
17801209(02) |
| La commission des affaires extraordinaires s'est réunie chez l'archevêque de Toulouse | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17801209(05) |
| La commission de vérification des impositions des diocèses de la sénéchaussée de Toulouse s'est réunie chez l'évêque de Comminges | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17801212(07) |
| La commission des travaux publics s'est réunie chez l'évêque de Montpellier | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17810103(06) |
| Les commissaires nommés pour faire les adjudications du Haut-Languedoc seront aussi chargés de celles de la sénéchaussée de Toulouse | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17810104(06) |
| La commission des manufactures s'est réunie chez l'évêque de Lodève | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17810104(07) |
| La commission des travaux publics est chargée de statuer sur les mesures les plus convenables pour la conservation et la bonification du commerce des vins et eaux-de-vie, branche très utile à la province | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17810104(14) |
| Les commissaires nommés pour établir le cahier de doléances se sont assemblés chez l'évêque de Castres | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17810104(17) |
| La commission renforcée des travaux publics a été priée par l'archevêque de Narbonne de s'assembler chez lui le soir même | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |